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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGENCE CAPA
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LE PAPILLON DU JOUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PAPILLON DU JOUR
AGENCE CAPA S.A.

Numéro de dépôt :
3515503
Date de dépôt :
20/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2017
LE PAPILLON DU JOUR de AGENCE CAPA

Présentation de la marque LE PAPILLON DU JOUR

Déposée le 20 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) AGENCE CAPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAPILLON DU JOUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGENCE CAPA domicilié(e) 80 RUE DE LA CROIX NIVERT,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 647 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVE CHABALIER AGENCE CAPA domicilié(e) 80 RUE DE LA CROIX NIVERT,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAPILLON DU JOUR est expirée depuis le 20 juillet 2017.

AGENCE CAPA a également déposé les autres marques suivantes : LES P'TITS BOUTS DU MONDE , MADAME, MONSIEUR, BONSOIR … LE JEU , LES INFILTRÉS , MADAME, MONSIEUR, BONSOIR , PLUS PRES DES ARTISTES , GENERATION INFOS , 4ème ECRAN , LE GRAND MOMENT


AGENCE CAPA S.A. - 80 RUE DE LA CROIX NIVERT,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 351647625


HERVE CHABALIER AGENCE CAPA - 80 RUE DE LA CROIX NIVERT,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Magazine.

Emissions télévisées.

Montage de programmes de télévision. Divertissements télévisés.